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Décisions de la Conférence des Parties

Décisions adoptées par les Parties contractantes à la Convention de Barcelone et qui concernent les champs d'intervention du CAR/ASP et le Protocole ASP/DB

CdP N° Année Lieu Référence de la décision Titre Langues

CdP19

2016

Athènes

IG.22/07

Programme de surveillance et d'évaluation intégrées de la mer et des côtes méditerranéennes et Critères d'évaluation connexes

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CdP19

2016

Athènes

IG.22/12

Mise à jour des Plans d’action relatifs aux «Cétacés», au «Coralligène et aux autres Bio-constructions» et aux «Introductions d'Espèces et aux Espèces Envahissantes» ; Mandat pour la mise à jour du «Plan d’action sur les Oiseaux Marins et Côtiers» et révision de la «Liste de Référence des Types d’Habitats Marins et Côtiers en Méditerranée»

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CdP19

2016

Athènes

IG.22/13

Feuille de route pour un réseau complet et cohérent d’AMP bien gérées afin d’atteindre l’Objectif 11 d’Aichi en Méditerranée

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CdP19

2016

Athènes

IG.22/14

Liste des Aires Spécialement Protégées d'Importance Méditerranéenne (Liste des ASPIM)

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CdP18

2013

Istanbul

IG.21/03

Décision relative à l’approche écosystémique comportant l’adoption des définitions du "bon état écologique" (BEE) et des cibles

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CdP18

2013

Istanbul

IG.21/04

Plans d'action dans le cadre des Aires Spécialement Protégées et du Protocole sur la Diversité Biologique, incluant le phoque moine, les tortues marines, les oiseaux, les poissons cartilagineux et les habitats obscurs

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CdP18

2013

Istanbul

IG.21/05

Décision relative à l’identification et à la préservation de sites d’intérêt écologique particulier en Méditerranée

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CdP18

2013

Istanbul

IG.21/06

Amendements des Annexes II et III au Protocole concernant les Aires spécialement protégées et la diversité biologique en Méditerranée

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CoP17  2012  Paris  IG.20/04

Mise en oeuvre de la feuille de route pour l‟approche écosystémique du PAM: objectifs écologiques et opérationnels pour la Méditerranée, indicateurs et calendrier de mise en oeuvre de la feuille de route pour l‟approche écosystémique

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CoP17  2012  Paris  IG.20/05

Amendements aux annexes II et III du Protocole relatif aux aires spécialement protégées et à la diversité biologique en Méditerranée

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CoP17  2012  Paris  IG.20/06

Adoption du Programme de Travail et Calendrier de mise en oeuvre du Plan d‟action pour la conservation de la végétation marine en mer Méditerranée pour la période 2012-2017

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CoP17  2012  Paris  IG.20/07

Conservation des sites d‟intérêt écologique particulier en Méditerranée

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CoP17  2012  Paris  IG.20/11

Stratégie régionale concernant la gestion des eaux de ballast des navires et des espèces invasives

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CdP16

2009

Marrakech

IG.19/12

Amendement de la liste des Annexes II et III du Protocole relatif aux Aires Spécialement Protégées et à la Diversité Biologique en Méditerranée

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CdP16

2009

Marrakech

IG.19/13

Mise en œuvre d’un programme régional de travail pour les aires protégées marines et côtières de Méditerranée, y compris en Haute-Mer

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CdP16

2009

Marrakech

IG.19/14

Inscription sur la liste des ASPIM de la Réserve naturelle des Bouches de Bonifacio (France), des Aires marines protégées de Capo Caccia-Isola Piana (Italie), de Punta Campanella (Italie) et du Parc National d’Al-Hoceima (Maroc)

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CdP16

2009

Marrakech

IG.19/15

Adoption du calendrier de mise en œuvre révisé du 'Plan d’Action pour la conservation des Poissons cartilagineux (Chondrichtyens) en Méditerranée

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CdP16

2009

Marrakech

IG.19/17

Décision sur l’adoption du programme de travail sur 5 ans et du budget-programme pour l’exercice biennal 2010-2011

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